ContactContact
BulletinBulletin

INDEX 2019-05: Avec tarifs selon Forum Datenaustausch

Mardi 9 avril 2019

La version 2019-05 des bases de données INDEX a été enrichie à court terme par l'algorithme tarifaire du Forum Datenaustausch pour le remplacement du tarif 400. Les données précalculées sont contenues dans le schéma ARTICLE dans les nouvelles zones FDATARIFFTYPE et FDATARIFFCODE.

La mission du Forum Datenaustausch est d'établir des normes uniformes et élaborées pour l'échange électronique de données. Au cours des 17 dernières années, le Pharmacode (type de tarif 400), utilisé depuis plus de 30 ans, s'est imposé comme le tarif de facturation le plus utilisé. Le Forum Datenaustausch vient de décider d’arrêter le support du tarif 400 dans un délai de quelque mois seulement. Le tarif 400 devrait être remplacé par un algorithme complexe composé de sept tarifs alternatifs et de codes étrangers.
Pour des raisons pratiques et économiques, de nombreux acteurs du marché ont décidé de continuer à facturer en utilisant le Pharmacode pour le moment.

Alternativement, les bases de données INDEX supportent cette nouvelle variante dès le release 2019-05: le schéma ARTICLE contient dès maintenant dans le noeud ARTINS deux éléments supplémentaires, FDATARIFFTYPE et FDATARIFFCODE. Ces éléments contiennent le type de tarif et le code pré-calculé selon l'algorithme du Forum Datenaustausch. Les clients d'INDEX n'ont donc pas besoin de rechercher et de calculer eux-mêmes le tarif approprié et les données associées. Au lieu de cela, selon le partenaire de facturation, ils peuvent maintenant simplement continuer à utiliser le Pharmacode ou, si nécessaire, utiliser le champ INDEX FDATARIFFTYPE comme "tariff_type" et le champ INDEX "FDATARIFFCODE" comme "code" dans les fichiers XML selon le Forum Datenaustausch.

Environ 100 000 articles sont concernés. Près de 75% d'entre eux disposent d'un GTIN (tarif 402). Avec les autres tarifs, 20% des articles peuvent être couverts. Pour environ 5% des articles, aucun calcul ne peut être effectué en raison des limitations conceptuelles de l'algorithme et de l'absence partielle de bases de données. Si nécessaire, un repli vers le tarif 400 est donc effectué.

Par exemple, l'algorithme n'inclut pas "l’alimentation artificielle à domicile" ; ces articles reçoivent automatiquement le type de tarif 504 (avec le code 10). De même, les identificateurs étrangers ne sont pas toujours connus ou disponibles pour ces produits importés de plus d'une douzaine de pays vers le marché suisse. Aussi, pour les articles selon la Formule Magistralis (tarif 410), les bases rédactionnelles doivent encore être définies. Le traitement des remèdes homéopathiques et anthroposophiques du chapitre 70 de la liste des spécialités sans autorisation de Swissmedic, les préparations hospitalières et les articles d'assurance complémentaire n'est pas clair.