ARTICLE: Suppressions de la liste des spécialités - explication du concept à l'aide de l'exemple de l'Atorvastatine Spirig HC
Mercredi 3 mars 2021
Des préparations de l'Atorvastatine Spirig HC ont été retirées de la liste des spécialités au 1er mars 2021. Dans ce contexte, il convient de noter qu'une telle suppression n'a pas de conséquences immédiates car elle ne prendra effet que le 1er juin 2021, c'est-à-dire que les préparations continueront à être remboursés par l'AOS durant les trois prochains mois.
Les préparations énumérées ci-dessous ont été retirées de la liste des spécialités au 1er mars 2021. Dans ce contexte, il convient de noter qu'une telle suppression n'a pas de conséquences immédiates car elle ne prendra effet que le 1er juin 2021, c'est-à-dire que les préparations continueront à être remboursés par l'AOS durant les trois prochains mois.
Toutefois, cette règle n'est malheureusement pas encore introduite de manière uniforme dans tous les systèmes informatiques, ce qui peut entraîner des problèmes dans la pratique. Nous prions donc les entreprises de logiciels de vérifier leurs applications dans ce domaine. Voici un exemple concret :
5453611 ATORVASTATINE Spirig HC cpr pell 10 mg 30 pce
5453628 ATORVASTATINE Spirig HC cpr pell 10 mg 100 pce
5453640 ATORVASTATINE Spirig HC cpr pell 20 mg 30 pce
5453657 ATORVASTATINE Spirig HC cpr pell 20 mg 100 pce
5453686 ATORVASTATINE Spirig HC cpr pell 40 mg 30 pce
5453692 ATORVASTATINE Spirig HC cpr pell 40 mg 100 pce
5453717 ATORVASTATINE Spirig HC cpr pell 80 mg 30 pce
5453723 ATORVASTATINE Spirig HC cpr pell 80 mg 100 pce
Dans ce cas précis, des articles de remplacement ont également été introduits et figurent dans la LS à partir du 1er mars 2021. Dans les INDEX, ces nouveaux articles seront chaînés en conséquence en tant que REP (articles de remplacement) dès que les articles énumérés ci-dessus seront retirés du marché.
De plus amples informations concernant les bases légales :
Conformément à l'article 68, paragraphe 2, de l’ordonnance sur l’assurance-maladie (OaMal), la suppression devient effective trois mois après sa publication dans le bulletin de l'OFSP. Le médicament continuera donc à être remboursé par l'AOS pendant trois mois après son retrait de la LS. En principe, la suppression du médicament prend toujours effet le 1er du mois et est généralement publiée dans le premier bulletin de l'OFSP du même mois. Dans des cas justifiés, la suppression peut prendre effet dès la publication.